Accueil
Plan du site
Contacts
8309497
visiteurs
depuis le 16/12/2010
Base juridique F. Publique
Avertissement
Accord SSTFP 20 novembre 2009
Texte et outils
Interventions
Accord cadre RPS du 22 10 2013
1er Ministre, SGG et Interministériel
Premier ministre
Interministériel
Directions départementales interministérielles
Organisation
Durée du travail
Dialogue social et SST
Conseils fonction publique
Conseil commun fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
DGAFP
Textes
Formations interministérielles
Rapports Guides
Bilans Prévention SST
Ecole de la GRH
Référentiels
Rencontres professionnelles
Représentation du personnel
Europe
Textes ministériels et EPA
Textes généraux
Affaires étrangères
Ministère
AEFE
Agriculture
Code forestier
ISST
ADP CDP
CT CHSCT CoHSCT
Conditions de travail
Formation
INRA
Anciens combattants
Culture
Défense
Développement durable
Education nationale
Textes Education nationale
Liens SST à consulter
Conseillers de prévention
Finances
Enseignement supérieur et recherche (ESR)
Ministère ESR
CNRS
INSERM
IRD
CNOUS CROUS
INED
Intérieur
Jeunesse et sports
Justice
Sante
Travail
Fonction publique territoriale
Ville de Paris
Fonction publique hospitalière
Santé publique
Travail, Relations sociales et Conditions de travail
Cas particuliers
France Télécom
La Poste
SSTSP N Calédonie
Textes communs
IGAS
DGT
Textes
Guides Outils Fiches
PST PRST
Anact
Textes
Guides
INTEFP
Ressources documentaires
SST hors FP
International
OIT
OMS
Europe
Divers
Directives
Responsabilité sociale et sociétale
Colloques, Guides...
Rencontres EGRH DGAFP 2012
Promotion Construction de la sante
Promotion Construction de la santé
Santé environnementale
Egalité entre les femmes et les hommes
Textes
Pactes Accords Plans
Rapports
Etudes Recherches
Guides Outils Infos générales
Vie politique
Santé au travail
Diversité
Informations générales
Rapports
Textes
Gestion des âges de la vie
Situations de handicap
Penibilite
TMS
Economie de la formation
Qualité de vie au travail CPO et RPS
Fonction publique
Textes
Guides livrets plans d'action
Plan gouvernemental MILDT
DGAFP
Départements ministériels
Fonction publique territoriale
Plates-formes RH
Aquitaine
Rapports Etudes Guides
Qualité du travail Sens du travail
Santé au travail
Bien-être Mal-être
Conduites addictives
Harcèlement
Stress
Suicide
RPS Divers
Facteurs de risques
ANACT
INRS
Inspection
Québec
Acteurs divers
Dialogue social
Organisations syndicales
Séminaires Colloques
Bibliographies
Management SST
Organisation internationale du travail (OIT / BIT)
Agence européenne pour la SST OSHA
Institut national de recherche sur la sécurité (INRS)
Management intergénérationnel
Management du risque
Dialogue social
Dialogue social
Santé sécurité au travail
Formation tout au long de la vie
Organisations syndicales fonction publique
Médecine et travail
Médecine de prévention
Médecine statutaire
Médecine du travail
Textes
Etudes Rapports Guides Outils
Formation professionnelle tout au long de la vie
International
Europe
France FP Etat
France FP Territoriale
Divers
Autres rapports et documents divers
Fontion publique
Fonction publique de l'Etat
Fonction publique territoriale
Fonction publique hospitalière
Gestion des ressources humaines
Inspection
Droit, emploi, santé, relations et conditions de travail
Education formation professionnalisation
Divers
Méthodologie
Santé et sécurité au travail
Espace conférences
Travail et conditions de et du travail
Fonction publique
Professionnalisation Formation
Internet
Recherche et Développement
La démarche de la Mission
Appels à contribution
Année 2009
Année 2010
Année 2011
Année 2012
Année 2013
Année 2014
Année 2015
Colloques, séminaires, journées d'études, rencontres...
2007 - 2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
Doctoriales
Actes de colloques, séminaires, journées d'études...
Etudes, recherches...
Diffusion scientifique
Partenariats
Master Ingénierie et conseil en formation
Parutions
RESP
Professionnalisation
Développement durable
La mission SSTFP et le développement durable
Chartes, Rapports, Bilans
Textes, documents divers
Santé et sécurité au travail
Liens Développement et professionnalisation durables
Sites
Education Formation Professionnalisation
International
Europe
Espace francophone
Universités
Associations
Réseaux, Programmes, Fondations
Fédérations, Syndicats
Divers
Sites personnels
Travail, Santé, Sécurité et conditions de travail
Santé sécurité au travail
Sites institutionnels
Francophonie
Universités
Réseau des écoles de service public
Liens divers
Ouvrages, revues, articles électroniques
Fonction publique territoriale
Institutionnels
Associations Réseaux
Dialogue social
Recherche
Bibliographies
Avertissement
RESP
Professionnalisation
Qualité du travail et de vie au travail
Base juridique F. Publique
Textes ministériels et EPA
Education nationale
Textes Education nationale
Présentation du site
Responsabilités et principes fondateurs
Actualités de la Mission
Encadrement Assist. Cons. de prévention CT CHSCT ACFI
Encadrement
Gouvernance SST
Chefs de services
Responsables RH
Assistants et Conseillers de prévention
Etre Assistant et conseiller de prévention aujourd'hui
Référentiels, guides, outils...
Textes Fonction publique
Textes Départements ministériels
Comités techniques (CT)
Textes
Jurisprudence
CHSCT
Informations générales
Références générales SST
International
Europe
France
Histoire juridique du CHSCT
Plans
Cadre juridique fonction publique de l'Etat
Références Conseils fonction publique
Les comités techniques
Les CHSCT
La formation
Professionnalisation de l'instance
Formation des membres
Présidence
Gestion des ressources humaines
Représentation du personnel
Secrétariat
Autres représentants de l'administration
Autres participants
Formation à distance
Documentation
Documentation générale
Fonction publique
Dialogue social
Organisations syndicales
Articles
Recherche
Bibliographies
Méthodologies et Outillages
CHSCT S Cités administratives
Expériences
Textes rapports
ACFI
Espace formateurs
Offres d'intervention
Publications
Publications INTEFP
Travail, Emploi : relations, rapports, régulations...
Dialogue social
Santé et sécurité au travail
Inspection
Formation
Publications MSSTFP
Territorialisation de la SSTFP
Plates-formes régionales RH
Informations générales
Alsace
Antilles Guyanne
Aquitaine
Auvergne
Bourgogne
Bretagne
Centre
Champagne Ardenne
Corse
Franche-Comté
Ile de France
Languedoc Roussillon
Limousin
Lorraine
Midi-Pyrénées
Nord Pas de Calais
Basse-Normandie
Haute-Normandie
Pays de la Loire
Picardie
Poitou-Charentes
Provence Alpes Côte d'Azur
Rhône-Alpes
Instituts régionaux d'administration (IRA)
IRA Bastia
IRA Lille
IRA Lyon
IRA Metz
IRA Nantes
DIRECCTE DIECCTE
Lettre d'information
Textes
Directions départementales interministérielles
L'INTEFP et son implantation territoriale
Partenariats
Alteractive
Assises du CHSCT
Edition 2012
Editions 2013
Edition 2014
Editions 2015
Edition 2016
Expoprotection
Fond national de prévention FNP
Missions Projets
Publications
Préventica
2011 Rennes
2011 Lyon
Conférence DGAFP
Conférence Travail Changement Professionnalisation
Informations générales
2012 Bordeaux
Forum formation
Conférence Gouvernance et professionnalisation de l'encadrement
Evaluations : outils et méthodes
2012 Strasbourg
Organisation
Enseignement supérieur et SST
Evaluation des risques
Santé et restructuration dans le secteur public en Europe
2013 Lille
2013 Lyon
Grandes écoles Enseignement supérieur et SST
2013 Paris
2014 Marseille
2014 Nantes
2015 Lyon
Table ronde
Conférences
Etudes d'impact SST 2
Etudes d'impact SST 3
Les photos
2017 Strasbourg
Conférences
Photos
PREVENTICOM
Les ateliers
Newsletter Le Fil
ResPECT
2009 Risques psychosociaux
2011 Evaluation des risques
2012 Assises des ACFI ACMO
2013 Regards croisés santé au travail
Organisation
Interventions
Documentation
Pour aller plus loin
Université de Rouen
CIVIIC
Master Ingénieur et conseil en formation
Interventions
Biennale internationale 2012
Organisation
Contributions
CNFPT PACA
2010 Journée d'actualités SST
2013 Journée d'actualités SST
ENA
Cycles internationaux spécialisés d'administration publique (CISAP)
Accord SSTFP du 20 novembre 2009
FGAF
Colloque européen
Plates-formes RH
Rhône-Alpes
SST Fonction publique de l'Etat 14 11 2012
RFFST
SECAFI
1ères Rencontres de la SST dans la fonction publique
Guide de prévention des RPS
International Europe
TAIEX
Recrutement
Professionnalisation 1er poste 2015
Cadre général de professionnalisation
Inscriptions et dates 2015
Informations générales 2015
Conditions et lieux de formation
Formation adaptation dev. compétences
Formations continues interministérielles (Modalités)
Formations continues interministérielles (Documents)
Déontologies
Fonction d'inspection
Méthodologies
Responsabilité
Stratégies, programmes d'action, bilans
Productions des ISST
Conception des lieux de travail
Contraintes psychologiques et organisationnelles au travail
Risque chimique
Rayonnements ionisant et non ionisant
Nanotechnologies
Textes
Documentation
Accident du travail
Formation en ligne ISST
Introduction
Acteurs SSTFP
Méthodologie d'intervention
Schémas
Fiches thématiques
Textes
Parties prenantes SSTFP
Négociation et droit syndical
CT et CHSCT Fonction publique
CT et CHSCT départements ministériels
Assistants et conseillers de prévention AP CP
Fonction d'inspection
EVRP-DU
Situations de handicap
Qualité de vie au travail / RPS
Evaluation des risques
Accords
Accord QVT
Accord RPS 22 10 2013
Textes 1er ministre et 3 fonctions publiques
1er Ministre
DGAFP DGCL DGOS
Départements ministériels
Guides Outils
Canicule
Travail des jeunes
Travail à distance
Télétravail
Textes FP Etat
Guides
Textes Education nationale
Fichiers en
téléchargement
2016 Orientations stratégiques minstérielles 2016 2017 MEN
08/09/2016
.PDF | 45,96 Ko
2014 Aé du 22 décembre 2014 création CHSCT ESR
12/10/2015
.PDF | 125,01 Ko
2014 Aé du 22 décembre 2014 création CHSCT ministériel MEN
12/10/2015
.PDF | 125,71 Ko
2014 Aé du 7 novembre 2014 comité technique MEN ESR
12/10/2015
.PDF | 126,04 Ko
2014 Aé du 3 octobre 2014 création CHSCT INSERM
12/10/2015
.PDF | 127,23 Ko
2014 Aé du 26 septembre 2014 création comités techniques ministériel et services déconcentrés MEN
28/09/2014
.PDF | 128,66 Ko
2014 Dt 1092 du 26 septembre 2014 création comités techniques
28/09/2014
.PDF | 178,51 Ko
2014 Orientations-strategiques SST 2014 2015 MEN
27/09/2014
.PDF | 370,8 Ko
2014 Aé du 10 mars 2014 comité technique ministériel et services déconcentrés MEN
13/07/2014
.PDF | 80,54 Ko
2013 Circ N11 du 23 octobre 2013 travaux moins de 18 ans MEN
06/11/2015
.PDF | 1,02 Mo
2013 Circ DUER Actualisation informatisation Académie Nice MEN
06/11/2015
.PDF | 1,12 Mo
2013 Moral laïque
12/02/2016
.PDF | 1,3 Mo
2013 Registre SST Académie Orléans Tours Guide
12/02/2016
.PDF | 257,16 Ko
2013 Circ du 26 août 2013 prévention RPS Academie de Nice MEN
06/11/2015
.PDF | 6,55 Mo
2013 Rpt scolarisation_enfants_handicap MEN
22/02/2016
.PDF | 292,87 Ko
2013 MEN Orientations strategiques 2013 2014
21/09/2013
.PDF | 252,25 Ko
2012 Réglement intérieur CHSCT Adm centrale MENJVA MESR
08/09/2013
.PDF | 46,11 Ko
2012 Circ 136 du 29 août 2012 mission recrutement formation assistants chargés prévention et sécurité
25/05/2013
.DOC | 49 Ko
2012 Aé du 1er mars 2012 création CHSCT d'établissement jeunesse vie ass. MEN
12/10/2015
.PDF | 73,41 Ko
2012 Arrêté du 1er mars 2012 création CT d'établissement de l'INJEP MEN
12/10/2015
.PDF | 67,46 Ko
2012 Aé 21 février 2012 CHSCT administration centrale MENJVA MESR
12/10/2015
.PDF | 23,38 Ko
2012 Aé 21 février 2012 CHSCT administration centrale MENJVA MESR
08/09/2013
.PDF | 23,38 Ko
2012 Circ DGRH C1 3 34 du 9 février 2012 mise en place CHSCT services déconcentrés MEN
08/09/2013
.PDF | 420,16 Ko
2012 CHSCT MEN Orientations stratégiques 2012 2013
24/12/2012
.PDF | 41,8 Ko
2012 Livret de prévention des risques professionnels dans les collèges Rhône
05/05/2013
.PDF | 910,83 Ko
2012 Rapport annuel Observatoire national de la sécurité Année 2011
03/04/2012
.PDF | 5,01 Mo
2011 Aé du 1er décembre 2011 création CHSCT M et SD MEN
12/10/2015
.RTF | 23,52 Ko
2011 Aé 1er décembre 2011 création CHSCT ministériel et services déconcentrés
05/05/2013
.PDF | 97,99 Ko
MEN Programme annuel de prévention 2011 2012
12/07/2012
.PDF | 99,93 Ko
Arrêté du 17 juin 2011 concours recrutement médecins de l'éducation nationale
12/07/2011
.PDF | 104,68 Ko
2011 Aé du 8 avril 2011 création CTM et CT des services déconcentrés
21/02/2013
.DOCX | 17,45 Ko
Séminaire ISST Ens scolaire 2011 Intervention D Lejeune
27/06/2011
.PPT | 364 Ko
ONS Accessibilité Ets d'enseignement 2010 JM Schléret R Chapuis
04/05/2011
.PDF | 7,93 Mo
ONS Accessibilité Ets d'enseignement Rpt 2010 JM Schléret R Chapuis
30/04/2013
.PDF | 2,75 Mo
Circulaire 2010 _IA06_BOE_RS11 Recrutement personnes handicapées
04/05/2011
.PDF | 156,66 Ko
Programme annuel de prévention 2010 2011
24/01/2011
.PDF | 179,14 Ko
Arrêté du 13 juillet 2009 Rattachement IHS à inspection générale IGEN IGAEN
24/01/2011
.PDF | 142,75 Ko
Circ 2007 47 du 027 02 2007 Harcèlement moral au travail
28/04/2011
.PDF | 84,11 Ko
2004 Climat scolaire souffrances psychiques et conduites addictives Actes
01/08/2013
.PDF | 665,25 Ko
2003 Circulaire 93-306du 26 10 2003 cadre légistaltif et réglementaire ets
30/04/2013
.PDF | 59,81 Ko
2002 Circulaire 29 mai 2002 Risques majeurs PPMS
30/04/2013
.PDF | 454,21 Ko
2000 Circ BO N°44 du 7 décembre 2000 Amiante - Personnels MEN
22/10/2015
.HTM | 48,77 Ko
Circulaire 2000-218 du 28 novembre 2000 Protection agents risques amiante
04/05/2011
.DOC | 58 Ko
2000 Circ 204 du 16 novembre ACMO SD et ets scolaires MEN
22/10/2015
.PDF | 26,66 Ko
Circulaire 16 novembre 2000 ACMO
24/01/2011
.PDF | 103,12 Ko
Rapport observatoire national sécurité : accessibilité des éts d'enseignement
29/07/2011
.PDF | 7,93 Mo
1998 Circ 98 031 du 23 février 1998 Sécurité des élèves prévention risq électrique formations ets scolaires
30/04/2013
.PDF | 45,81 Ko
1997 Circulaire 97-196 du 11 septembre 1997 désignation et missions IHS
30/04/2013
.PDF | 18,69 Ko
1996 Aé 14 octobre 1996 création de CHS spéciaux services académiques
30/04/2013
.PDF | 84,79 Ko
1995 Dt 95-239 du 26 10 95 CHS académiques et départementaux
30/04/2013
.PDF | 17,43 Ko
1995 Aé 18 octobre 1995 Mise en place CHSCT académiques et départementaux
01/04/2013
.PDF | 236,54 Ko
Circulaire 26 octobre 1993 Hygiène et sécurité dans certains établissements d'enseignement
24/01/2011
.PDF | 180,03 Ko
1991 Circ 84 du 10 décembre 1991 prévention risques majeurs
01/04/2013
.PDF | 136,67 Ko
1991 Circulaire 91 084 du 9 avril 1991 Accidents de service des fonctionnaires titulaires et stagiaires de l'Etat
15/10/2011
.PDF | 329,23 Ko
1989 Circulaire 20 décembre 1989 ACMO
30/04/2013
.PDF | 8 Ko
1989 Circ 1989 389 du 20 décembre désignation Acmo MEN
22/10/2015
.PDF | 8 Ko
1984 Cir 319 du 3 septembre 1984 règles de sécurité dans les ets scolaires er universitaires
01/04/2013
.PDF | 25,23 Ko
27
utilisateurs en ligne.
Nouvelles
publications
2017 Note du 19 octobre 2017 instruction réglementation protection des jeunes travailleurs
Justice
20/11/2017
Cyril Cosme OIT France
Photos
14/11/2017
Conférence BET Préventica Strasbourg
Photos
14/11/2017
Préventica Strsbrg QVT fonction publique M Masse 2017 11 02
Conférences
14/11/2017
Préventica Strasbourg FAP EVRP DU M Petit L Royer M Masse 2017 11 v déf
Conférences
14/11/2017
Préventica Strasbourg Conférence BET A Gautier 2017 11 12
Conférences
14/11/2017
Affaires étrangères Aé du 7 septembre 2017 conditions et mise en oeuvre télétravail affaires étrangères
Textes FP Etat
16/09/2017
Défense Aé du 14 novembre 2016 mise en oeuvre du télétravail
Textes FP Etat
05/07/2017
Ministères économique et financier 2016 Aé du 22 juillet 2016 conditions et modalités télétravail
Textes FP Etat
05/07/2017