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2016 Aé du 21 mars 2016 liste CHSCT DIRECCTE majoration contingent annuel
08/09/2016
.PDF | 133,68 Ko
2015 Aé du 13 février 2015 NBI INTEFP W
22/10/2015
.PDF | 125,07 Ko
2014 Aé du 24 décembre 2014 agrément experts CHSCT W
22/10/2015
.PDF | 119,99 Ko
2014 Aé du 15 décembre 2014 CHSCT W
22/10/2015
.PDF | 124,32 Ko
2014 Note DGT du 24 novembre 2014 interprétation juridique amiante
26/11/2015
.PDF | 353,24 Ko
2014 Aé du 20 octobre 2014 CHSCT bureau du déminage W
22/10/2015
.PDF | 128,34 Ko
2014 Dt 1160 du 9 octobre 2014 accords prévention pénibilité W
06/11/2015
.PDF | 142,26 Ko
2014 Dt 1158 du 9 octobre 2014 DU et accord pénibilité W
06/11/2015
.PDF | 141,8 Ko
2014 Dt 1159 du 9 octobre 2014 exposition seuils pénibilité tracabilité W
06/11/2015
.PDF | 153,49 Ko
2014 Aé du 25 septmbre 2014 création CT service déconcentré SP Miquelon DCSTEP W
22/10/2015
.PDF | 136,98 Ko
2014 Aé du 25 septembre 2014 création comité technique spécial DIRECCTE W
12/10/2015
.PDF | 133,14 Ko
2014 Aé du 17 septembre 2014 création comité technique proximité OFII W
12/10/2015
.PDF | 128,16 Ko
2014 Aé 2 août 2013 signalisation SST W
12/10/2015
.PDF | 85,78 Ko
2014 Aé du 8 juillet 2014 création comité technique service déconcentré DIRECCTE et DIECCTE
07/08/2014
.PDF | 137,31 Ko
2014 Aé du 8 juillet 2014 création composition comité technique ministériel ministres travail emploi
07/08/2014
.PDF | 132,38 Ko
2014 Aé équipement risque amiante joe W
12/10/2015
.PDF | 84,08 Ko
2014 Dt 359 du 20 mars 2014 organisation système inspection du travail - 30450281 W
06/11/2015
.PDF | 132,73 Ko
2014 Dt 324 du 11 mars 2014 droit d'alerte santé publique et environnement - 30450281 W
06/11/2015
.PDF | 90,35 Ko
2014 Aé du 9 jnvier 2014 régime indemnitaire agents Anact W
22/10/2015
.PDF | 56,56 Ko
2014 Dt 21 du 9 janvier 2014 conditions contractuelles agents Anact W
06/11/2015
.PDF | 264,02 Ko
2014 Dt 22 du 9 janvier 2014 régime indemnitaire agents Anact -30450281 W
06/11/2015
.PDF | 80,48 Ko
2014 Dt 21 du 9 janvier 2014 conditions contractuelles agents Anact -30450281 W
06/11/2015
.PDF | 264,02 Ko
2014 Aé 7 janvier 2014 agrément experts CHSCT W
12/10/2015
.PDF | 95,16 Ko
2013 Aé du 18 décembre 2013 organismes agréés formation eco soc syndicale W
12/10/2015
.PDF | 68,22 Ko
2013 Aé du 6 décembre 2013 formation en radioprotection certification org de formation W
12/10/2015
.PDF | 302,89 Ko
Note DAGEMO du 25 juillet 2013 EVRP DUER cadre
28/07/2014
.PDF | 1,6 Mo
Modèle DUER cadre 25 juillet 2013
28/07/2014
.XLS | 151,5 Ko
2013 Note DRH3 DAGEMO 2013283 du 12 juillet 2013 Mise en place cellule d'écoute et d'alerte
31/07/2013
.PDF | 382,51 Ko
2013 L'emploi des personnes handicapées DARES
22/02/2016
.PDF | 959,7 Ko
2013 Dt 371 du 30 avril 2013 Conseil sup égalité professionnelle MDF F H
06/11/2015
.PDF | 99,95 Ko
2013 Note DAGEMO du 18 mars 2013 positionnement des conseillers de prévention DIRECCTE
05/05/2013
.PDF | 1,08 Mo
2013 DARES Expo prod chimq cancérogènes
22/02/2016
.PDF | 900,92 Ko
2012 Aé 14 décembre amiante ministère travail
20/11/2015
.PDF | 92,3 Ko
2012 Aé 30 avril arr-risq-elec-verif-per W
22/10/2015
.PDF | 88,69 Ko
2012 Aé 26 avril -risq-elec W
22/10/2015
.PDF | 61,03 Ko
2012 Aé 26 avril 2012 normes W
12/10/2015
.PDF | 61,03 Ko
2012 Aé 20 avril risq-elec-dossier-tech[1] W
22/10/2015
.PDF | 77,91 Ko
2012 Aé 19 avril risq elec normes W
12/10/2015
.PDF | 89,93 Ko
2012 Circ DGCS DGS 118 du 15 mars 2012 programme national prévention infections secteur médico social
18/04/2012
.PDF | 87,06 Ko
2011 Santé Plan d'amélioration des conditions de travail
24/02/2012
.DOC | 50,5 Ko
Arrêté 29 novembre 2011 création CHSCT Adm centrale Ministères chargés du TEFP
13/01/2012
.PDF | 87,79 Ko
Aé 4 octobre 2011 nomination membres CHSCT
13/01/2012
.PDF | 77,91 Ko
2011 Dt 933 du 1er août 2011 comités techniques
05/05/2013
.PDF | 89,37 Ko
Aé 13_mai_2011 Composition CHSCT régionaux DIRECCTE
16/05/2011
.PDF | 8,15 Ko
Dt 2011-521 13 mai 2011 création CHSCT régionaux DIRECCTE
27/06/2011
.PDF | 17,45 Ko
Souffrance psychique et travail rôle des IHS IGAS Février 2011
02/05/2011
.PDF | 283,29 Ko
Prévention des RPS Plan d 'action 2011
02/05/2011
.PDF | 1,21 Mo
Circulaire DAGEMO du 26 janvier 2011
02/05/2011
.PDF | 852,11 Ko
Convention Finances Travail Santé du 20 juillet 2010
24/01/2011
.PDF | 248,48 Ko
Circulaire DAGEMO du 9 juillet 2009
15/02/2011
.PDF | 213,66 Ko
Circulaire 2009-01 du 9 juillet 2009 Role des CHS
20/01/2011
.PDF | 213,66 Ko
Note 21 août 2007 Lettre de mission ACMO
21/11/2010
.PDF | 1,95 Mo
Circulaire 1er mars 2007 Médecine de prévention et santé au travail
21/11/2010
.PDF | 278,03 Ko
Circulaire 2005 03 du 25 avril 2005 Amélioration sécurité et protection des agents
04/05/2011
.PDF | 89,49 Ko
Note 3 février 2004 Soutien psychologique des agents
21/11/2010
.DOC | 44 Ko
Circulaire 10 octobre 2003 Evaluation des risques et DU
21/11/2010
.DOC | 86,5 Ko
Circulaire 7 octobre 2003 ACMO DAGEMO
21/11/2010
.DOC | 79 Ko
2003 Note technique DAGEMO BCGMICAPCOR N8 du 24 09 2003 protection fonctionnelle et responsabilité pénale
29/01/2012
.PDF | 85,39 Ko
Note 9 décembre 2002 Recrutement insertion personnes travailleurs handicapées
21/11/2010
.PDF | 53,43 Ko
Note 27 novembre 2001 Mise en place des IHS
21/11/2010
.PDF | 117,2 Ko
Note IGAS IHS du 28 janvier 1999
15/02/2011
.DOC | 48 Ko
Circulaire DAGEMO SRH7 98 219 du 7 avril 1998
15/02/2011
.PDF | 509,34 Ko
Arrêté 16 novembre 1996 Création et composition des CHS
21/11/2010
.PDF | 122,21 Ko
Circulaire 12 novembre 1996 Hygiène et sécurité et établissements publics
21/11/2010
.PDF | 351,54 Ko
Circulaire du 31 mai 1996 Mise en oeuvre décret 95 Hygiène et sécurité Fonction publique Etat
21/11/2010
.PDF | 110,75 Ko
Liens à
consulter
Conseil d'orientation sur les condtions de travail COCT
Minstère du travail, de l'emploi et de la santé
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Directions Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi
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Préventica Strasbourg Conférence BET A Gautier 2017 11 12
Conférences
14/11/2017
Affaires étrangères Aé du 7 septembre 2017 conditions et mise en oeuvre télétravail affaires étrangères
Textes FP Etat
16/09/2017
Défense Aé du 14 novembre 2016 mise en oeuvre du télétravail
Textes FP Etat
05/07/2017
Ministères économique et financier 2016 Aé du 22 juillet 2016 conditions et modalités télétravail
Textes FP Etat
05/07/2017