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2016 Dt du 16 avril composition CHSCT ARS
19/04/2016
.PDF | 140,29 Ko
2015 Aé du 10 février 2015 création CHSCT DR et DDJSCS MAS
12/10/2015
.PDF | 128,53 Ko
2014 Aé du 8 décembre 2014 accessibilité ERP aux personnes handicapées LETR
06/11/2015
.PDF | 344,01 Ko
2014 Dt 1228 du 22 octobre 2014 comité techniques ministériels santé travail JetS - 30450281 MAS
06/11/2015
.PDF | 182,91 Ko
2014 Aé du 20 octobre 2014 création comité technique ets INJS MAS
12/10/2015
.PDF | 124,86 Ko
2014 27 sept JO Rapport accessibilité pour personnes handicapées
22/02/2016
.PDF | 173,38 Ko
2014 Dt 1157 du 9 octobre 2014 fonds financement cpte perso pénibilité - MAS
06/11/2015
.PDF | 176,42 Ko
2014 Dt 1156 du 9 octobre 2014 points acquis cpte personnel pénibilité MAS
06/11/2015
.PDF | 184,94 Ko
2014 Dt 1155 du 9 octobre 2014 compte personnel pénibilité MAS
06/11/2015
.PDF | 177,41 Ko
2014 Dt 1126 du 3 octobre NBI AP CP DRJSCS DDJSCS MAS
06/11/2015
.PDF | 126,15 Ko
2014 Dt 1124 du 3 octobre 2014 nouvelle bonification indiciaire ARS MAS
06/11/2015
.PDF | 141,2 Ko
2014 Aé du 16 juillet 2014 création comité technique de service déconcentré DRJSCS et DJSCS
28/09/2014
.PDF | 136,4 Ko
2014 Aé du 8 juillet CT adm centrale affaires sociales J et sports
05/09/2014
.PDF | 132,78 Ko
2014 Aé N° 148 du 28 juin 2014 CHSCT spécial de service CNITAAT MAS
12/10/2015
.PDF | 128,84 Ko
2014 Circ 12 juin 2014 affections psychiques et MP CNAMTS
06/11/2015
.PDF | 49,99 Ko
2014 Dt 128 du 14 février 2014 toxicovigilance
03/03/2014
.PDF | 198,25 Ko
2014 Circ du 14 janvier 2014 mise en oeuvre document unique DUERMI2 MI
06/11/2015
.PDF | 664,42 Ko
2013 Circ. 13 déc. 37503 froid MAS
06/11/2015
.PDF | 917,06 Ko
2013 Dt 1151 du 12 décembre 2013 suivi médical CMR ets FPH - MAS
06/11/2015
.PDF | 106,44 Ko
2013 Dir 59 du 5 décembre 2013 normes de base expo rayons ionisants JO UE
06/11/2015
.PDF | 2,01 Mo
2013 Circ 18 septembre pandémie MAS
06/11/2015
.PDF | 929,56 Ko
2013 Dt 809 du 9 septembre 2013 création de l'Observatoire national du suicide
16/09/2013
.PDF | 99,06 Ko
2013 Dt 809 du 9 septembre 2013 création de l'Observatoire national du suicide - MAS (30450281)
06/11/2015
.PDF | 99,06 Ko
2013 Aé 24 août amiante et fibres JO MAS
20/11/2015
.PDF | 40,19 Ko
2013 cir 21 août stockage produit santé situation sanitaire exceptionnelle MAS
06/11/2015
.PDF | 283,5 Ko
2013 Aé du 12 août version initiale MAS
12/10/2015
.RTF | 11,39 Ko
2013 Dt 727 du 12 août 2013 création orga atrributions SG ministères sociaux MAS
06/11/2015
.PDF | 144,67 Ko
2013 Aé du 12 août 2013 organisation sous-direction et bureau DRH MAS
12/10/2015
.PDF | 81,74 Ko
2013 cir stockage produit santé situation sanitaire exceptionnelle MAS
22/10/2015
.PDF | 283,5 Ko
2013 Note DRH3 DAGEMO 2013283 du 12 juillet 2013 Mise en place cellule d'écoute et d'alerte
31/07/2013
.PDF | 382,51 Ko
2013 Aé du 11 juin 2013 bonnes pratiques sécurité sûreté biologiques
31/07/2013
.PDF | 475,32 Ko
2013 Circ DRH2D 199 du 6 mai 2013 orientations ministérielles améliorations CT des ARS - MAS
22/10/2015
.PDF | 424,88 Ko
2013 Circ DRHDRH2D no 199 du 6 mai 2013 orientations ministérielles amélioration conditions de travail
21/09/2013
.PDF | 424,88 Ko
2013 Aé du 19 février 2013 NBI AP CP ARS attributions MAS
12/10/2015
.PDF | 61,42 Ko
2013 Dt 151 du 19 février 2013 NBI des CDP ADP dans les ARS
16/05/2013
.PDF | 92,38 Ko
2013 Inst 34 du 30 janvier 2013 référentiel inspection contrôle risques legionelles installation d'eau des bâtiments
19/02/2013
.PDF | 517,61 Ko
2013 Rapport Reorganisation vigilances sanitaires DGS JY Grall
22/02/2016
.PDF | 1,31 Mo
2013 Aé du 23 janvier 2013 sécurité sureté biologique MAS
08/12/2015
.PDF | 625,67 Ko
2012 Aé du 3 septembre 2012 création CHSCT INJS MAS
12/10/2015
.PDF | 76,08 Ko
2012 Circ DGOS SRH3 300 31 juillet ARS accompagnement evaluation RPS
15/09/2012
.PDF | 216,74 Ko
2012 Circ DGOS RH3 MEIMS 228 du 8 juin 2012 conditions travail personnels ets santé
18/08/2012
.PDF | 651,48 Ko
2012 Dir 32 du 10 mai 2010 prévention blessures secteur hospitalier et sanitaire JO UE
06/11/2015
.PDF | 745,76 Ko
2012 Dt 597 du 27 avril 2012 Agence nationale securite medicaments et produits de sante
30/06/2012
.PDF | 264,22 Ko
2012 Circ DGOSPF2 no 72 du 14 février 2012 management qualité prise en charge medicamenteuse ets sante
30/06/2012
.PDF | 105,48 Ko
2012 Aé 9 février 2012 composition CHSCT Santé J et S CS Vie associative Solidatirés Ville
16/05/2013
.PDF | 86,56 Ko
2012 Aé 9 février 2012 création CHSCT unique Santé J et S CS Vie associative Solidatirés Ville
30/06/2012
.PDF | 81,22 Ko
Note DRH DRH2D Mars 2011 Amélioration conditions W Plan d'action
30/06/2012
.PDF | 49,71 Ko
2011 Dt 351 du 29 mars 2011 Conseil surveillance ARS
16/05/2013
.PDF | 99,35 Ko
2011 Instruction SG 08 du 11 janvier 2011 organisation des relations ARS et DRJSCS
30/06/2012
.PDF | 76,69 Ko
2010 Decret 1733 du 3 décembre 2010 comité d'agence représentation syndicale délégué personnel ARS
01/08/2013
.PDF | 308,07 Ko
2010 Dt 341 du 31 mars 2010 comités d'agence repésentation syndicale délégués personnel ARS
16/05/2013
.PDF | 176,85 Ko
2010 Dt 342 du 31 mars 2010 relatif aux CHSCT des ARS
16/05/2013
.PDF | 96,21 Ko
CSP Article L1432 ARS et CHSCT
30/06/2012
.DOC | 25 Ko
2008 Circ NDGSEA4 215 du 30 juin 2008 outils d’inspection sécurité sanitaire de l'eau
30/06/2012
.PDF | 45,06 Ko
2007 Note 1er juillet 2007 Qualité de vie au travail orientations mobilisation réseaux
16/05/2013
.PDF | 780,84 Ko
2007 Circ 27 avril 2007 Préservation qualité de vie au travail
16/05/2013
.DOC | 67 Ko
60
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2017 Note du 19 octobre 2017 instruction réglementation protection des jeunes travailleurs
Justice
20/11/2017
Cyril Cosme OIT France
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14/11/2017
Conférence BET Préventica Strasbourg
Photos
14/11/2017
Préventica Strsbrg QVT fonction publique M Masse 2017 11 02
Conférences
14/11/2017
Préventica Strasbourg FAP EVRP DU M Petit L Royer M Masse 2017 11 v déf
Conférences
14/11/2017
Préventica Strasbourg Conférence BET A Gautier 2017 11 12
Conférences
14/11/2017
Affaires étrangères Aé du 7 septembre 2017 conditions et mise en oeuvre télétravail affaires étrangères
Textes FP Etat
16/09/2017
Défense Aé du 14 novembre 2016 mise en oeuvre du télétravail
Textes FP Etat
05/07/2017
Ministères économique et financier 2016 Aé du 22 juillet 2016 conditions et modalités télétravail
Textes FP Etat
05/07/2017